Introduction
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.citedespetitsreveurs.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
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Le site www.citedespetitsreveurs.fr est édité par :
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Responsable de la publication : La Cité des Petits Rêveurs
2. Exploitant du site
Le site est exploité pour le compte de :
La Cité des Petits Rêveurs
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Siège social : 8 mail Henri Michel, 44470 Carquefou, France
SIREN : 942 463 837 00016
TVA intracommunautaire : FR21942463837
📧 Email : admin@citedespetitsreveurs.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (structure, textes, images, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons, logiciels) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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4. Responsabilité
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